Éditeur du site
GEMME, SAS au capital de 100 000 €
Siège : 75 Les Portes Domitiennes – CS 30020, 34740 Vendargues
RCS Montpellier : 948 991 005 — NAF 6831Z — TVA FR38 948991005
Contact : bienvenue@gemme.immo — Tél. 04 48 75 00 34
Directrice de la publication : Sandrine PORTALES, PDG
Signalements/abus : bienvenue@gemme.immo

Hébergement
OVH SAS (OVHcloud) — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — RCS Lille Métropole 424 761 419 — TVA FR22 424 761 419 — Tél. 09 72 10 10 07 (appel non surtaxé)

Activité d’agent immobilier (loi Hoguet)

• Carte professionnelle : CPI3402202300000020 — activités : Transaction (T) et Gestion (G) — délivrée le 20/04/2023 par la CCI de l’Hérault

• RCP professionnelle : Galian / SMABTP — n° de police RCP_01_171864J — couverture France métropolitaine

• Garantie financière : GALIAN — 200 000 € (Gestion) ; 100 000 € (Transaction)

• Réception de fonds : GEMME ne reçoit aucun fonds pour le compte des clients dans le cadre de la Transaction

• Barème des honoraires : voir la page « Honoraires » (ou en agence sur demande)

Médiation de la consommation
Conformément à l’article L 611-1 du code de la consommation, le consommateur – au sens de l’article liminaire du code de la consommation – est informé qu’il a la possibilité de saisir un médiateur de la consommation dans les conditions prévues aux articles L 611-1 et suivants du code de la consommation, médiateur dont les coordonnées sont :
MEDIMMOCONSO – 1 Allée du Parc de Mesemena – Bât A – CS 25222 – 44505 LA BAULE CEDEX

Propriété intellectuelle
Le site et ses contenus (textes, visuels, logos) sont protégés. Toute reproduction, représentation ou diffusion nécessite l’autorisation préalable de GEMME. Les marques et logos de tiers restent la propriété de leurs titulaires.

Responsabilités
Les liens externes pointent vers des sites édités par des tiers dont GEMME ne maîtrise pas le contenu. Le service est fourni « en l’état », sans garantie de disponibilité.